Le temps de service transport routier est un enjeu crucial pour les entreprises de transport et les conducteurs routiers.
Les dirigeants de transport doivent optimiser les journées des conducteurs et maîtriser les durées maximales de travail pour se conformer à la réglementation.
Qu’est-ce que le temps de service transport routier ?
Le temps de service transport routier est le temps total de travail du conducteur, c’est-à-dire la somme de toutes les heures considérées comme du temps de travail dans une journée d’activité.
La réglementation du transport impose des règles aux conducteurs en matière de temps de service et de temps de repos.
D’un côté, la réglementation impose des heures maximums de conduite et de travail (quotidiennes, hebdomadaires, etc.).
Et de l’autre côté, il y a des repos obligatoires (entre deux périodes de conduites, après un certain nombre d’heures de service, coupure quotidienne, coupure hebdomadaire, etc.).
Au sein de cette journée d’activité, le temps de service représente l’intégralité des heures considérées comme des heures de travail dans une journée d’activité.
Calcul du Temps de Service Transport Routier
Le temps de service transport routier se calcule en faisant l’addition de tous les temps considérés comme du temps de travail, tels que :
- Conduite
- Travail : activité de manutention, administrative, etc.
Exemple de calcul du temps de service transport routier
| Activité | Durée |
| Conduite | 5 heures |
| Pause déjeuner | 1 heure |
| Travail manutention | 2 heures |
| Conduite | 3 heures |
| Repos quotidien | 11 heures |
Le temps de service transport routier dans cet exemple est de 10 heures.
Comment optimiser le temps de service transport routier ?
L’optimisation du temps de service transport routier est un défi majeur pour les entreprises de transport. Les dirigeants doivent gérer les temps de service des conducteurs de manière efficace afin d’optimiser les journées de travail et de respecter les réglementations en vigueur.
La gestion des temps de service est essentielle pour assurer la conformité réglementaire et éviter les problèmes juridiques en cas de contrôle ou d’incident.
Règles à Respecter pour le Temps de Service Transport Routier
Les réglementations en matière de temps de service transport routier imposent des règles précises aux conducteurs et aux exploitants de transport. Voici les principales règles à respecter :
- Les temps de conduite ne peuvent pas dépasser 9 heures par jour ou 10 heures 2 fois par semaine.
- Les temps de travail ou temps de service ne peuvent pas dépasser 10 heures par jour ou 56 heures par semaine pour un grand routier et 52 heures pour les autres conducteurs (détails tableaux plus bas).
- Les temps de repos obligatoires de conduite comprennent une pause de 45 minutes après 4h30 de conduite (ou fractionnable en 15min minimum puis 30 minute minimum). Et une coupure réglementaire de 30min minimum après 6 heures de service. Une coupure quotidienne d’au moins 11 heures consécutives est prévue. Elle peut cependant être réduite à 9h 3 fois par semaine au maximum.
- Les temps de repos hebdomadaires doivent être d’au moins 45 heures, dont 24 heures consécutives. A minima il doit être effectuée une fois par quinzaine.
Temps de travail réglementaire conducteurs :
| Grand Routier/ Longue distance :
(au moins 6 repos journaliers/mois hors du domicile) |
Autres
conducteurs |
Conducteurs de
Messagerie / VL |
|
| Durées légales ou
équivalentes |
Semaine : 43 heures
Trimestre : 559 heures |
Semaine : 39 heures
Trimestre : 507 heures |
Semaine : 35 heures (standard)
Trimestre : 455 heures |
| Décompte
heures supplémentaires |
Au trimestre : 559 heures
Mensuel : 186 heures Hebdomadaire : 43 heures |
Au trimestre : 507 heures
Mensuel : 169 heures Hebdomadaire : 39 heures |
Au trimestre : 455 heures
Mensuel : 151,67 heures Hebdomadaire : 35 heures |
Ci-après, tu trouveras les durées de service maximales, c’est-à-dire le nombre maximum d’heures supplémentaires qui doit être réalisé par le personnel de conduite :
Temps de service maximum et heures supplémentaires des conducteurs
| Personnel salarié> | Grand routier (150M) | Autres conducteurs (138M,…) | Conducteurs messagerie / léger |
| Durée de temps de service
maximale hebdomadaire sur une semaine isolée |
56 heures hebdomadaires
|
52 heures hebdomadaires | 48 heures par semaine |
| Durée de temps de service maximale
hebdomadaire moyenne sur le trimestre |
PL : Hebdomadaire : 53 heures
Trimestriel : 689 heures Quadrimestre : 918 heures * |
PL : Hebdomadaire : 50 heures
Trimestriel : 650 heures Quadrimestre : 866 heures * |
Hebdomadaire : 44 heures
Trimestriel : 572 heures Quadrimestre : 762 heures |
| Durée de temps de service
maximale quotidien |
Durée journalière de jour 12 heures
Durée journalière en cas de travail de nuit de 10 heures au sens de la Directive 2002/15/CE |
||
*tenir compte de la limite de 48 ou 624h par trimestre ou 830h au au quadrimestre selon la définition du temps de travail de la directive européenne 2022/15/CE.
Il est important de se référer aux dernières réglementations en vigueur pour s’assurer de respecter les règles en matière de temps de service transport routier. Le lien suivant de la réglementation Européenne peut vous préciser les informations présentées ci-dessus.
Importance du Respect des Règles en Matière de Temps de Service dans le TRM
Le non-respect des règles en matière de temps de service peut entraîner des sanctions financières importantes pour les entreprises de transport. En cas d’accident de la route, les entreprises peuvent également être tenues responsables de la fatigue du conducteur si celui-ci a dépassé les temps de conduite autorisés.
Le respect des règles en matière de temps de service transport routier est donc essentiel pour garantir la sécurité des conducteurs et des autres usagers de la route, ainsi que pour éviter les sanctions financières et juridiques.
Assurer la Conformité Réglementaire en Matière de Temps de Service
Pour assurer la conformité réglementaire en matière de temps de service dans le transport, il est important de mettre en place des outils de suivi de temps de travail pour les conducteurs. Ces outils permettent de surveiller les temps de conduite et de travail, ainsi que les temps de repos obligatoires.
Enfin, les dirigeants d’entreprise doivent veiller à mettre en place des plannings de travail équilibrés pour les conducteurs, en prenant en compte les temps de conduite et de repos obligatoires.
Pour en savoir plus sur les règles en matière de temps de conduite et de repos en France, consultez le site du Ministère de la Transition écologique.
Il est également recommandé d’organiser des formations pour les conducteurs sur les règles en matière de temps de service et sur les risques liés à la fatigue au volant, comme le souligne l’Association Prévention Routière.
Conclusion sur le temps de service transport routier
Le temps de service est un élément essentiel de la gestion des temps dans les entreprises de transport. Les dirigeants doivent maîtriser les durées maximales de travail des conducteurs pour assurer la conformité réglementaire et garantir la sécurité des conducteurs et des autres usagers de la route.
Le respect des règles en matière de temps de service est une obligation légale pour les entreprises de transport. Les dirigeants doivent donc être vigilants et mettre en place des outils et des formations pour assurer la conformité réglementaire.
Notre article sur l’amplitude conducteur est une lecture complémentaire parfaite pour te permettre de maitriser le sujet sur le bout des doigts
FAQ sur le Temps de Service Transport Routier
1. Qu’est-ce que le temps de service conducteur ?
Le temps de service transport routier est le temps total de travail du conducteur, c’est-à-dire la somme de toutes les heures considérées comme du temps de travail dans une journée d’activité. Il comprend les heures de conduite ainsi que d’autres activités liées au travail, comme la manutention ou les tâches administratives.
2. Conducteur comment calculer son temps de service transport routier ?
Le temps de service transport routier se calcule en additionnant tous les temps considérés comme du temps de travail, comme les heures de conduite et les heures de travail (manutention, tâches administratives, etc.). Par exemple, si un conducteur conduit pendant 5 heures, travaille pendant 2 heures à la manutention et conduit encore 3 heures, son temps de service transport routier sera de 10 heures.
3. Quelles sont les principales règles à respecter en matière de temps de service transport routier ?
Les principales règles à respecter en matière de temps de service transport routier sont :
- Les temps de conduite ne peuvent pas dépasser 9 heures par jour ou 56 heures par semaine.
- Les temps de travail ne peuvent pas dépasser 10 heures par jour ou 60 heures par semaine.
- Les temps de repos obligatoires comprennent une pause de 45 minutes après 4h30 de conduite et une coupure quotidienne d’au moins 11 heures.
- Les temps de repos hebdomadaires doivent être d’au moins 45 heures, dont 24 heures consécutives.
4. Pourquoi est-il important de respecter les règles en matière de temps de service transport routier ?
Le respect des règles en matière de temps de service est important pour garantir la sécurité des conducteurs et des autres usagers de la route. De plus, le non-respect de ces règles peut entraîner des sanctions financières importantes pour les entreprises de transport et des problèmes juridiques en cas d’accident ou de contrôle.
5. Comment les entreprises de transport peuvent-elles assurer la conformité réglementaire en matière de temps de service transport routier ?
Pour assurer la conformité réglementaire en matière de temps de service, les entreprises de transport peuvent :
- Mettre en place des outils de suivi de temps de travail pour les conducteurs, afin de surveiller les temps de conduite, de travail et de repos.
- Organiser des formations pour les conducteurs sur les règles en matière de temps de service et sur les risques liés à la fatigue au volant.
- Veiller à mettre en place des plannings de travail équilibrés pour les conducteurs, en prenant en compte les temps de conduite et de repos obligatoires.